Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HILLS
CLASSIC CAR SOFRATEM S.A.

Numéro de dépôt :
94509235
Date de dépôt :
03/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque HILLS

Déposée le 3 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) CLASSIC CAR SOFRATEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HILLS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLASSIC CAR SOFRATEM domicilié(e) 26 rue de Lorraine, 92300 LEVALLOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 056 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLASSIC CAR SOFRATEM S.A. Mr MENARD Eric - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

CLASSIC CAR SOFRATEM a également déposé les autres marques suivantes : HILLS


CLASSIC CAR SOFRATEM S.A. - 26 rue de Lorraine, 92300 LEVALLOIS - France - SIREN 642056980


CLASSIC CAR SOFRATEM S.A. Mr MENARD Eric - France


Inscription le 2 décembre 1994 - RETRAIT OU REJET TOTAL n°179232 - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-12-02

Plaques minéralogiques métalliques et non métalliques voitures

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.